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CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira le 

MARDI 3 octobre 2017 à 20h00 – Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

I. Adoption du PV du 5 septembre 2017

II. URBANISME

  1. Droit de préemption urbain : Déclarations d’intention d’aliéner

 

III. ADMINISTRATION GENERALE

2.  SIBL- Modification des statuts-Approbation

3.  CDG45 – Demande d’affiliation du syndicat mixte pour la gestion de la fourrière animale – Avis de la commune

4.   Assistance juridique pour litige –Approbation de la convention d’honoraires

 

IV. FINANCES

5.  Budget de la commune 2017 – Décisions modificatives n°1

6.  Budget annexe Eau 2017-  Décisions modificatives n°1

7.  Autorisation d’admission en non valeurs de créances irrécouvrables – BA Eau et BA Assainissement

 

V. PERSONNEL

8.  Avancements de grades- Mise à jour du tableau des effectifs

 

VI. SCOLAIRE

9.  Scolarisation extérieure- Participation de la commune de St Denis en Val

10. Scolarisation extérieure- Participation pour scolarisation en classe ULIS

 

VII. INFORMATION – CULTURE- COMMUNICATION

11. Bibliothèque – Elimination de documents

12. Convention de projet culturel de territoire- Partenariat avec la troupe Poupette et Cie- Approbation

 

VIII. VOIRIE -RESEAUX

13. Règlements du service d’assainissement collectif et de l’eau –Mise à jour

 

IX. DECISIONS DU MAIRE

 

X. QUESTIONS DIVERSES